CONGRES DES NOTAIRES : "DEVELOPPEMENT DURABLE : UN DEFI POUR LE DROIT"

Ce dimanche 4 mai débute à NICE le 104ème Congrès des Notaires de France : « DEVELOPPEMENT DURABLE : UN DEFI POUR LE DROIT ».

Le développement durable par son caractère global ne pouvait échapper au Droit. De la gestion économe des sols ou des ressources, des risques liées aux activités aux obligations d’information, les interférences sont nombreuses.

Comment rédiger un contrat, notamment lorqu’il s’éxécute dans le temps, sans appréhender les dimensions du développement durable.

J’ai déjà eu l’occasion de vous parler ici de nos congrès professionnels auxquels j’assiste depuis 1987.

Celui-ci me réjouit pour deux raisons supplémentaires.

La première est que le thème choisi se trouve au coeur de ma pratique professionnelle et de ma pratique municipale.

La seconde est que l’équipe de ce Congrès compte de nombreux amis. En particulier, le Président Dominique LARRALDE et le Rapporteur Général, Gabriel VIDALENC, avec lesquels j’ai fait équipe, il y a quinze ans pour un congrès dont le thème est toujours d’actualité « URBANISME ET SECURITE JURIDIQUE ».

Pour en savoir plus :

(Consultez le site)

Ce dimanche 4 mai débute à NICE le 104ème Congrès des Notaires de France : « DEVELOPPEMENT DURABLE : UN DEFI POUR LE DROIT ».

Le développement durable par son caractère global ne pouvait échapper au Droit. De la gestion économe des sols ou des ressources, des risques liées aux activités aux obligations d’information, les interférences sont nombreuses.

Comment rédiger un contrat, notamment lorqu’il s’éxécute dans le temps, sans appréhender les dimensions du développement durable.

J’ai déjà eu l’occasion de vous parler ici de nos congrès professionnels auxquels j’assiste depuis 1987.

Celui-ci me réjouit pour deux raisons supplémentaires.

La première est que le thème choisi se trouve au coeur de ma pratique professionnelle et de ma pratique municipale.

La seconde est que l’équipe de ce Congrès compte de nombreux amis. En particulier, le Président Dominique LARRALDE et le Rapporteur Général, Gabriel VIDALENC, avec lesquels j’ai fait équipe, il y a quinze ans pour un congrès dont le thème est toujours d’actualité « URBANISME ET SECURITE JURIDIQUE ».

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PREMIER MAI

Surtout ici dans la région nantaise, le muguet est une institution. En ce premier mai, découvrez le muguet de mai : botanique, histoire, etc… (Consultez le site)

Bon premier mai à tous.

Surtout ici dans la région nantaise, le muguet est une institution. En ce premier mai, découvrez le muguet de mai : botanique, histoire, etc… (Consultez le site)

Bon premier mai à tous.

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FCNA : RETOUR EN LIGUE 1

Le FC NANTES ATLANTIQUE retrouve la Ligue 1. J’ai relu un billet mis en ligne le 30 juillet 2007 après le premier match de Nantes en Ligue 2.

La victoire de NANTES sur REIMS 5 à 0 annonçait-elle une chevauchée fantastique vers la Ligue 1 ?

La chevauchée a été laborieuse et appliquée mais – n’est-ce pas là l’essentiel – victorieuse!

Pour ne pas creuser l’écart de divisions entre Nantes et Vertou, reste à la Sainte Anne de VERTOU à accéder en CFA 2 !

Ce serait une belle manière de fêter l’ouverture du Stae des Echalonnières!

Le FC NANTES ATLANTIQUE retrouve la Ligue 1. J’ai relu un billet mis en ligne le 30 juillet 2007 après le premier match de Nantes en Ligue 2.

La victoire de NANTES sur REIMS 5 à 0 annonçait-elle une chevauchée fantastique vers la Ligue 1 ?

La chevauchée a été laborieuse et appliquée mais – n’est-ce pas là l’essentiel – victorieuse!

Pour ne pas creuser l’écart de divisions entre Nantes et Vertou, reste à la Sainte Anne de VERTOU à accéder en CFA 2 !

Ce serait une belle manière de fêter l’ouverture du Stae des Echalonnières!

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ASSOCIATION DES MAIRES DU VIGNOBLE

Vendredi dernier, mes collègues Maires des communes du vignoble m’ont renouvelé à l’unanimité leur confiance pour présider l’Association des Maires du Vignoble Nantais.

L’association regroupe les Maires des 34 communes de la 10ème circonscription, et recoupe les contours territoriaux du Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais qui comprend 33 communes.

Avec mes collègues Maires, quelle que soit notre notre couleur politique et quelle que soit l’importance de nos communes, nous avons ainsi l’habitude de nous réunir sur des questions qui nous concernent au quotidien, dans notre mission d’élu local.

Certaines réunions sont l’occasion de faire intervenir des intervenants extérieurs sur des dossiers précis (énergie, transports, déchets, etc), d’autres plus fréquentes nous permettent de travailler entre nous sur des thèmes d’actualité intéressant nos collectivités, chacun pouvant présenter et faire partager une expérience particulière réalisée dans sa commune.

Attaché au Pays du Vignoble Nantais, c’est avec un réel plaisir que je m’efforcerai d’animer cette association au cours du mandat.

Vendredi dernier, mes collègues Maires des communes du vignoble m’ont renouvelé à l’unanimité leur confiance pour présider l’Association des Maires du Vignoble Nantais.

L’association regroupe les Maires des 34 communes de la 10ème circonscription, et recoupe les contours territoriaux du Syndicat Mixte du Pays du Vignoble Nantais qui comprend 33 communes.

Avec mes collègues Maires, quelle que soit notre notre couleur politique et quelle que soit l’importance de nos communes, nous avons ainsi l’habitude de nous réunir sur des questions qui nous concernent au quotidien, dans notre mission d’élu local.

Certaines réunions sont l’occasion de faire intervenir des intervenants extérieurs sur des dossiers précis (énergie, transports, déchets, etc), d’autres plus fréquentes nous permettent de travailler entre nous sur des thèmes d’actualité intéressant nos collectivités, chacun pouvant présenter et faire partager une expérience particulière réalisée dans sa commune.

Attaché au Pays du Vignoble Nantais, c’est avec un réel plaisir que je m’efforcerai d’animer cette association au cours du mandat.

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UN VERTAVIEN DANS OUEST FRANCE

Le Président de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique, Jean-Louis CLOUET, qui est vertavien, s’exprime ce matin dans OUEST-FRANCE, sur les violences à l’égard des médecins.

Vous pouvez lire son interview et consulter l’article.

(Consultez le site)

Le Président de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique, Jean-Louis CLOUET, qui est vertavien, s’exprime ce matin dans OUEST-FRANCE, sur les violences à l’égard des médecins.

Vous pouvez lire son interview et consulter l’article.

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ARCHIVES ET VIE PRIVEE

Un projet de loi est en cours d’examen au Parlement sur l’accès aux archives. L’idée est de permettre plus facilement cet accès, notamment pour faciliter le travail des historiens, et plus généralement le travail de mémoire.

En même temps, l’allongement de la durée de la vie fait que l’accès aux archives de plus de cinquante ans peut révéler des éléments de la vie de personnes encore vivantes.

Le notariat s’était ému de voir l’accès facilité pour les archives dès cinquante ans passé.

Les actes notariés de la famille : contrat de mariage, testament ou donation contiennent parfois des éléments très privés résultant d’accords ou de transactions familiales que les intéressés ne souhaitent pas voir livrer au public surtout de leur vivant.

L’équilibre entre la transparence et la vie privée n’est pas toujours simple.

Ce problème d’apparence technique est une illustration des bouleversements de notre société qui résultent de l’allongement de la durée de la vie, des technologies, etc.

Un article du Monde évoque cette question sans mettre en avant les réelles difficultés de l’accès aux archives des notaires.

Un projet de loi est en cours d’examen au Parlement sur l’accès aux archives. L’idée est de permettre plus facilement cet accès, notamment pour faciliter le travail des historiens, et plus généralement le travail de mémoire.

En même temps, l’allongement de la durée de la vie fait que l’accès aux archives de plus de cinquante ans peut révéler des éléments de la vie de personnes encore vivantes.

Le notariat s’était ému de voir l’accès facilité pour les archives dès cinquante ans passé.

Les actes notariés de la famille : contrat de mariage, testament ou donation contiennent parfois des éléments très privés résultant d’accords ou de transactions familiales que les intéressés ne souhaitent pas voir livrer au public surtout de leur vivant.

L’équilibre entre la transparence et la vie privée n’est pas toujours simple.

Ce problème d’apparence technique est une illustration des bouleversements de notre société qui résultent de l’allongement de la durée de la vie, des technologies, etc.

Un article du Monde évoque cette question sans mettre en avant les réelles difficultés de l’accès aux archives des notaires.

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MIEUX VAUT EN RIRE!

La traversée de PARIS de la flamme olympique nous a largement éloigné de l’esprit olympique.

On a vraiment l’impression que mis à part les pauvres sportifs, tout le monde a mis de la bonne volonté pour transformer un évènement festif en pantalonnade. Quand je dis tout le monde, c’est vraiment tout le monde. Alors, peut-être vaut-il mieux en rire avec la UNE du CANARD!

(Consultez le site)

La traversée de PARIS de la flamme olympique nous a largement éloigné de l’esprit olympique.

On a vraiment l’impression que mis à part les pauvres sportifs, tout le monde a mis de la bonne volonté pour transformer un évènement festif en pantalonnade. Quand je dis tout le monde, c’est vraiment tout le monde. Alors, peut-être vaut-il mieux en rire avec la UNE du CANARD!

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BENIN

La semaine passée, j’ai assisté à la 3ème Université du Notariat Francophone au BENIN.

L’Association du Notariat Francophone que je préside soutient largement cette Université. Des formations sont offertes aux notaires africains et à leurs collaborateurs. Elles sont animées par des notaires et des universitaires africains et français.

J’ai pu constater la vitalité du Notariat africain et la capacité de la Chambre Nationale des Notaires du BENIN à organiser une manifestation de haute tenue.

J’ai pu, pendant mon court séjour rencontrer le Ministre le Justice du BENIN, le Président de la Cour Suprême (équivalent de la Cour de Cassation), le Président du Conseil Economique et Social, et la Présidente de la Cour Constitutionnelle (équivalente de notre Conseil Constitutionnel).

A l’heure de la mondialisation, il est très important que la diversité culturelle soit mise en avant. C’est l’essence même du combat de la Francophonie et j’étais heureux d’avoir à mes côtés, Hervé CRONEL, Conseiller du Président DIOUF, Président de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).

Le Droit est l’expression d’une culture. En ce sens, tous les efforts des juristes francophones pour veiller au respect des systèmes juridiques enracinés dans les pays africains doivent être soutenus.

C’est le sens de mon engagement dans le notariat francophone.

La semaine passée, j’ai assisté à la 3ème Université du Notariat Francophone au BENIN.

L’Association du Notariat Francophone que je préside soutient largement cette Université. Des formations sont offertes aux notaires africains et à leurs collaborateurs. Elles sont animées par des notaires et des universitaires africains et français.

J’ai pu constater la vitalité du Notariat africain et la capacité de la Chambre Nationale des Notaires du BENIN à organiser une manifestation de haute tenue.

J’ai pu, pendant mon court séjour rencontrer le Ministre le Justice du BENIN, le Président de la Cour Suprême (équivalent de la Cour de Cassation), le Président du Conseil Economique et Social, et la Présidente de la Cour Constitutionnelle (équivalente de notre Conseil Constitutionnel).

A l’heure de la mondialisation, il est très important que la diversité culturelle soit mise en avant. C’est l’essence même du combat de la Francophonie et j’étais heureux d’avoir à mes côtés, Hervé CRONEL, Conseiller du Président DIOUF, Président de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).

Le Droit est l’expression d’une culture. En ce sens, tous les efforts des juristes francophones pour veiller au respect des systèmes juridiques enracinés dans les pays africains doivent être soutenus.

C’est le sens de mon engagement dans le notariat francophone.

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SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Initiée par le Ministère de l’Ecologie et du développement durable, la Semaine du Développement durable qui se tient du 1er au 7 avril mobilise tous les acteurs pour informer et sensibiliser le public aux composantes du développement durable. Je suis convaincu que cette opération permet de motiver et de soutenir des changements de comportements pour un passage à l’acte, en expliquant les bonnes pratiques quotidiennes à adopter.

Cette nouvelle édition est en tout cas le premier grand rendez-vous citoyen qui intervient à la suite du « Grenelle Environnement ».

La Ville de Vertou qui a mis en place l’an passé son programme d’Agenda 21 s’associe naturellement à cet événement majeur, qui valorise l’action de chacun d’entre-nous.

Le week-end dernier, plus de 12 000 visiteurs ont eu ainsi le loisir de parcourir les allées de la Foire Intercantonale de Vertou dédiée chaque année à une thématique du développement durable. Après le BOIS en 2007, l’édition 2008 portait sur le thème de l’EAU. Parmi les nombreuses animations, toutes plus intéressantes les unes que les autres, chacun a pu apprécier le projet pédagogique réalisé par l’association Nature Anim’Environnement avec des écoliers de Vertou. J’y ai été très sensible.

Initiée par le Ministère de l’Ecologie et du développement durable, la Semaine du Développement durable qui se tient du 1er au 7 avril mobilise tous les acteurs pour informer et sensibiliser le public aux composantes du développement durable. Je suis convaincu que cette opération permet de motiver et de soutenir des changements de comportements pour un passage à l’acte, en expliquant les bonnes pratiques quotidiennes à adopter.

Cette nouvelle édition est en tout cas le premier grand rendez-vous citoyen qui intervient à la suite du « Grenelle Environnement ».

La Ville de Vertou qui a mis en place l’an passé son programme d’Agenda 21 s’associe naturellement à cet événement majeur, qui valorise l’action de chacun d’entre-nous.

Le week-end dernier, plus de 12 000 visiteurs ont eu ainsi le loisir de parcourir les allées de la Foire Intercantonale de Vertou dédiée chaque année à une thématique du développement durable. Après le BOIS en 2007, l’édition 2008 portait sur le thème de l’EAU. Parmi les nombreuses animations, toutes plus intéressantes les unes que les autres, chacun a pu apprécier le projet pédagogique réalisé par l’association Nature Anim’Environnement avec des écoliers de Vertou. J’y ai été très sensible.
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