CONGRES DU NOTARIAT RUSSE

La semaine passée, j’ai assisté au 3ème Congrès du Notariat russe à Saint Petersbourg. Ce notariat, sous sa forme actuelle, date de quinze ans. Il comprend 7500 notaires exercant sous forme libérale et investi d’une mission d’autorité publique.

Ce notariat est à 90% féminin. Cette particularité date de l’époque où les notaires russes étaient fonctionnaires et avaient une mission essentiellment administrative.

Aujourd’hui avec l’aide des notariats occidentaux, notamment la France mais aussi la Suisse, le Notariat russe a un statut comparable au nôtre.

Dans un pays qui revient progressivement l’état de droit, il reste beaucoup à faire, notamment en matière de formation et d’informatisation.

De nombreuses délégations étrangères assistaient à ce congrès.

Dans le grand affrontement des systèmes juridiques, celui de Droit Continental et le système anglo-saxon, l’adhésion de la Russie à notre système est importante.

Parmi les temps forts de ce Congrès, l’intervention de la Rectrice de la faculté de Droit de Saint Petersbourg m’a beaucoup frappé en ce sens que ses propos auraient pu être repris par tous ceux, universitaires ou professionnels, qui font du Notariat une composante essentielle de la sécurité juridique et de l’équilibre entre les parties au contrat.

La semaine passée, j’ai assisté au 3ème Congrès du Notariat russe à Saint Petersbourg. Ce notariat, sous sa forme actuelle, date de quinze ans. Il comprend 7500 notaires exercant sous forme libérale et investi d’une mission d’autorité publique.

Ce notariat est à 90% féminin. Cette particularité date de l’époque où les notaires russes étaient fonctionnaires et avaient une mission essentiellment administrative.

Aujourd’hui avec l’aide des notariats occidentaux, notamment la France mais aussi la Suisse, le Notariat russe a un statut comparable au nôtre.

Dans un pays qui revient progressivement l’état de droit, il reste beaucoup à faire, notamment en matière de formation et d’informatisation.

De nombreuses délégations étrangères assistaient à ce congrès.

Dans le grand affrontement des systèmes juridiques, celui de Droit Continental et le système anglo-saxon, l’adhésion de la Russie à notre système est importante.

Parmi les temps forts de ce Congrès, l’intervention de la Rectrice de la faculté de Droit de Saint Petersbourg m’a beaucoup frappé en ce sens que ses propos auraient pu être repris par tous ceux, universitaires ou professionnels, qui font du Notariat une composante essentielle de la sécurité juridique et de l’équilibre entre les parties au contrat.


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Auteur/autrice : Laurent DEJOIE

Laurent DEJOIE Notaire Président de l'Association du Notariat Francophone Vice-président du Conseil Régional des Pays de la Loire