Blog de Laurent Dejoie
En avril dernier, j’assistais à la 3ème Université du Notariat d’Afrique Francophone.
J’en avais rendu compte dans un billet précédent.
En cliquant sur « Lire la suite » , vous en saurez en peu plus en lisant un article paru dans la revue du Notariat Français.
En avril dernier, j’assistais à la 3ème Université du Notariat d’Afrique Francophone.
J’en avais rendu compte dans un billet précédent.
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Mardi dernier, les 170 notaires de Loire Atlantique et tous leurs collaborateurs étaient réunis à la Faculté de Droit de Nantes pour leur Université du Notariat.
Plus de 1200 personnes, réparties en près de trente séminaires, ont fait de la formation continue.
J’ai retrouvé avec émotion le grand amphi de la faculté où j’ai passé quatre années de ma vie.
Je me suis beaucoup amusé à écouter le mot d’accueil de Pierre LEGALL, actuel Doyen de la Faculté, qui était avec moi en première année ! Souvenirs…Souvenirs…
Il était aussi impressionnant de voir tous les notaires du département et leurs collaborateurs travailler ensemble.
Un grand bravo à Thierry VINCENDEAU, Président de la Chambre, pour cette superbe organisation.
Mardi dernier, les 170 notaires de Loire Atlantique et tous leurs collaborateurs étaient réunis à la Faculté de Droit de Nantes pour leur Université du Notariat.
Plus de 1200 personnes, réparties en près de trente séminaires, ont fait de la formation continue.
J’ai retrouvé avec émotion le grand amphi de la faculté où j’ai passé quatre années de ma vie.
Je me suis beaucoup amusé à écouter le mot d’accueil de Pierre LEGALL, actuel Doyen de la Faculté, qui était avec moi en première année ! Souvenirs…Souvenirs…
Il était aussi impressionnant de voir tous les notaires du département et leurs collaborateurs travailler ensemble.
Un grand bravo à Thierry VINCENDEAU, Président de la Chambre, pour cette superbe organisation.
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La semaine passée, j’ai assisté au 3ème Congrès du Notariat russe à Saint Petersbourg. Ce notariat, sous sa forme actuelle, date de quinze ans. Il comprend 7500 notaires exercant sous forme libérale et investi d’une mission d’autorité publique.
Ce notariat est à 90% féminin. Cette particularité date de l’époque où les notaires russes étaient fonctionnaires et avaient une mission essentiellment administrative.
Aujourd’hui avec l’aide des notariats occidentaux, notamment la France mais aussi la Suisse, le Notariat russe a un statut comparable au nôtre.
Dans un pays qui revient progressivement l’état de droit, il reste beaucoup à faire, notamment en matière de formation et d’informatisation.
De nombreuses délégations étrangères assistaient à ce congrès.
Dans le grand affrontement des systèmes juridiques, celui de Droit Continental et le système anglo-saxon, l’adhésion de la Russie à notre système est importante.
Parmi les temps forts de ce Congrès, l’intervention de la Rectrice de la faculté de Droit de Saint Petersbourg m’a beaucoup frappé en ce sens que ses propos auraient pu être repris par tous ceux, universitaires ou professionnels, qui font du Notariat une composante essentielle de la sécurité juridique et de l’équilibre entre les parties au contrat.
La semaine passée, j’ai assisté au 3ème Congrès du Notariat russe à Saint Petersbourg. Ce notariat, sous sa forme actuelle, date de quinze ans. Il comprend 7500 notaires exercant sous forme libérale et investi d’une mission d’autorité publique.
Ce notariat est à 90% féminin. Cette particularité date de l’époque où les notaires russes étaient fonctionnaires et avaient une mission essentiellment administrative.
Aujourd’hui avec l’aide des notariats occidentaux, notamment la France mais aussi la Suisse, le Notariat russe a un statut comparable au nôtre.
Dans un pays qui revient progressivement l’état de droit, il reste beaucoup à faire, notamment en matière de formation et d’informatisation.
De nombreuses délégations étrangères assistaient à ce congrès.
Dans le grand affrontement des systèmes juridiques, celui de Droit Continental et le système anglo-saxon, l’adhésion de la Russie à notre système est importante.
Parmi les temps forts de ce Congrès, l’intervention de la Rectrice de la faculté de Droit de Saint Petersbourg m’a beaucoup frappé en ce sens que ses propos auraient pu être repris par tous ceux, universitaires ou professionnels, qui font du Notariat une composante essentielle de la sécurité juridique et de l’équilibre entre les parties au contrat.
Ayant fait analyser la quantité de gaz à effet de serre de la manifestation, il a été demandé douze euros par congressiste pour compenser cette émission. Ces douze euros par congressiste qui feront donc un peu moins de 40000 euros finaceront des actions de développement durable dans des pays émergents.
L’initiative méritait d’être signalée.
Le Congrès National des Notaires consacré comme indiqué dans mon précédent billet au développement durable s’est assuré de sa neutralité en carbone.
Ayant fait analyser la quantité de gaz à effet de serre de la manifestation, il a été demandé douze euros par congressiste pour compenser cette émission. Ces douze euros par congressiste qui feront donc un peu moins de 40000 euros finaceront des actions de développement durable dans des pays émergents.
L’initiative méritait d’être signalée.
Ce dimanche 4 mai débute à NICE le 104ème Congrès des Notaires de France : « DEVELOPPEMENT DURABLE : UN DEFI POUR LE DROIT ».
Le développement durable par son caractère global ne pouvait échapper au Droit. De la gestion économe des sols ou des ressources, des risques liées aux activités aux obligations d’information, les interférences sont nombreuses.
Comment rédiger un contrat, notamment lorqu’il s’éxécute dans le temps, sans appréhender les dimensions du développement durable.
J’ai déjà eu l’occasion de vous parler ici de nos congrès professionnels auxquels j’assiste depuis 1987.
Celui-ci me réjouit pour deux raisons supplémentaires.
La première est que le thème choisi se trouve au coeur de ma pratique professionnelle et de ma pratique municipale.
La seconde est que l’équipe de ce Congrès compte de nombreux amis. En particulier, le Président Dominique LARRALDE et le Rapporteur Général, Gabriel VIDALENC, avec lesquels j’ai fait équipe, il y a quinze ans pour un congrès dont le thème est toujours d’actualité « URBANISME ET SECURITE JURIDIQUE ».
Pour en savoir plus :
Ce dimanche 4 mai débute à NICE le 104ème Congrès des Notaires de France : « DEVELOPPEMENT DURABLE : UN DEFI POUR LE DROIT ».
Le développement durable par son caractère global ne pouvait échapper au Droit. De la gestion économe des sols ou des ressources, des risques liées aux activités aux obligations d’information, les interférences sont nombreuses.
Comment rédiger un contrat, notamment lorqu’il s’éxécute dans le temps, sans appréhender les dimensions du développement durable.
J’ai déjà eu l’occasion de vous parler ici de nos congrès professionnels auxquels j’assiste depuis 1987.
Celui-ci me réjouit pour deux raisons supplémentaires.
La première est que le thème choisi se trouve au coeur de ma pratique professionnelle et de ma pratique municipale.
La seconde est que l’équipe de ce Congrès compte de nombreux amis. En particulier, le Président Dominique LARRALDE et le Rapporteur Général, Gabriel VIDALENC, avec lesquels j’ai fait équipe, il y a quinze ans pour un congrès dont le thème est toujours d’actualité « URBANISME ET SECURITE JURIDIQUE ».
Pour en savoir plus :
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La semaine passée, j’ai assisté à la 3ème Université du Notariat Francophone au BENIN.
L’Association du Notariat Francophone que je préside soutient largement cette Université. Des formations sont offertes aux notaires africains et à leurs collaborateurs. Elles sont animées par des notaires et des universitaires africains et français.
J’ai pu constater la vitalité du Notariat africain et la capacité de la Chambre Nationale des Notaires du BENIN à organiser une manifestation de haute tenue.
J’ai pu, pendant mon court séjour rencontrer le Ministre le Justice du BENIN, le Président de la Cour Suprême (équivalent de la Cour de Cassation), le Président du Conseil Economique et Social, et la Présidente de la Cour Constitutionnelle (équivalente de notre Conseil Constitutionnel).
A l’heure de la mondialisation, il est très important que la diversité culturelle soit mise en avant. C’est l’essence même du combat de la Francophonie et j’étais heureux d’avoir à mes côtés, Hervé CRONEL, Conseiller du Président DIOUF, Président de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).
Le Droit est l’expression d’une culture. En ce sens, tous les efforts des juristes francophones pour veiller au respect des systèmes juridiques enracinés dans les pays africains doivent être soutenus.
C’est le sens de mon engagement dans le notariat francophone.
La semaine passée, j’ai assisté à la 3ème Université du Notariat Francophone au BENIN.
L’Association du Notariat Francophone que je préside soutient largement cette Université. Des formations sont offertes aux notaires africains et à leurs collaborateurs. Elles sont animées par des notaires et des universitaires africains et français.
J’ai pu constater la vitalité du Notariat africain et la capacité de la Chambre Nationale des Notaires du BENIN à organiser une manifestation de haute tenue.
J’ai pu, pendant mon court séjour rencontrer le Ministre le Justice du BENIN, le Président de la Cour Suprême (équivalent de la Cour de Cassation), le Président du Conseil Economique et Social, et la Présidente de la Cour Constitutionnelle (équivalente de notre Conseil Constitutionnel).
A l’heure de la mondialisation, il est très important que la diversité culturelle soit mise en avant. C’est l’essence même du combat de la Francophonie et j’étais heureux d’avoir à mes côtés, Hervé CRONEL, Conseiller du Président DIOUF, Président de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).
Le Droit est l’expression d’une culture. En ce sens, tous les efforts des juristes francophones pour veiller au respect des systèmes juridiques enracinés dans les pays africains doivent être soutenus.
C’est le sens de mon engagement dans le notariat francophone.
Certains d’entre vous m’ont questionné au sujet du projet du gouvernement de confier aux notaires le divorce par consentement mutuel.
Ce projet a fait couler beaucoup d’encre et a ému les avocats.
Je ne peux que faire mienne la position du Conseil Supérieur du Notariat que vous trouverez ci-dessous dans deux communiqués de presse (Cliquez sur « Lire la suite »).
Cette affaire dépasse le cadre du divorce car elle pose la question du rôle du Notaire dans notre environnement juridiqiue et même dans la société.
L’acte du notaire a la force d’un jugement en dernier ressort. Le notaire n’est pas un juriste comme les autres. Sa qualité d’officier public lui impose la recherche permanente de l’équilibre contractuel et de la sécurité juridique, sous le contrôle du juge et de la Chancellerie.
On ne doit jamais être le notaire de l’une des parties mais le notaire de l’acte que l’on reçoit.
Si l’on peut ne pas approuver le projet du gouvernement, on ne peut en tout cas pas dénier au notaire la capacité à accompagner les époux dans une démarche de séparation équilibrée en vérifiant que le consentement de chacune d’elles est bien éclairé. Et, en particulier, sa capacité à ne pas laisser l’un des époux dominer l’autre.
C’est ce que nous faisons tous les jours dans les partages successoraux, les contrats de vente, etc.
Personne ne doit oublier, et surtout pas les notaires, ce rôle confié au Notariat.
Ce rôle, décrit par une belle formule d’un universitaire : le Notaire est le « magistrat de l’ordre contractuel ».
Certains d’entre vous m’ont questionné au sujet du projet du gouvernement de confier aux notaires le divorce par consentement mutuel.
Ce projet a fait couler beaucoup d’encre et a ému les avocats.
Je ne peux que faire mienne la position du Conseil Supérieur du Notariat que vous trouverez ci-dessous dans deux communiqués de presse (Cliquez sur « Lire la suite »).
Cette affaire dépasse le cadre du divorce car elle pose la question du rôle du Notaire dans notre environnement juridiqiue et même dans la société.
L’acte du notaire a la force d’un jugement en dernier ressort. Le notaire n’est pas un juriste comme les autres. Sa qualité d’officier public lui impose la recherche permanente de l’équilibre contractuel et de la sécurité juridique, sous le contrôle du juge et de la Chancellerie.
On ne doit jamais être le notaire de l’une des parties mais le notaire de l’acte que l’on reçoit.
Si l’on peut ne pas approuver le projet du gouvernement, on ne peut en tout cas pas dénier au notaire la capacité à accompagner les époux dans une démarche de séparation équilibrée en vérifiant que le consentement de chacune d’elles est bien éclairé. Et, en particulier, sa capacité à ne pas laisser l’un des époux dominer l’autre.
C’est ce que nous faisons tous les jours dans les partages successoraux, les contrats de vente, etc.
Personne ne doit oublier, et surtout pas les notaires, ce rôle confié au Notariat.
Ce rôle, décrit par une belle formule d’un universitaire : le Notaire est le « magistrat de l’ordre contractuel ».
En ma qualité de Président du Notariat Francophone, j’ai assisté samedi et dimanche au 19ème Congrès des Notaires d’Afrique à ALGER. Près de 600 notaires venus d’Afrique avaient répondu à l’invitation du Notariat Algérien.
Sur le thème de « L’acte authentique, instrument de paix sociale », les échanges ont été passionnants. De nombreuses délégations européennes étaient présentes illustrant la solidarité intercontinentale du Notariat.
Face au défi de la mondialisation, et dans un contexte de confrontation des systèmes juridiques, il est rassurant de constater la vitalité du notariat africain qui partage avec nous les valeurs du droit continental.
Revenant une nouvelle fois à ALGER, j’ai pu apprécier les grandes qualités du Notariat algérien. La présence du Ministre de la Justice à la séance d’ouverture du Congrès, et les mots aimables qu’il a eus pour le Notariat français ont illustré la grande qualité des relations entretenues depuis plusieurs années entre nos deux notariats.
Cela pourrait servir de modèle aux relations que nos deux pays devraient avoir!
Pour lire un compte-rendu.
En ma qualité de Président du Notariat Francophone, j’ai assisté samedi et dimanche au 19ème Congrès des Notaires d’Afrique à ALGER. Près de 600 notaires venus d’Afrique avaient répondu à l’invitation du Notariat Algérien.
Sur le thème de « L’acte authentique, instrument de paix sociale », les échanges ont été passionnants. De nombreuses délégations européennes étaient présentes illustrant la solidarité intercontinentale du Notariat.
Face au défi de la mondialisation, et dans un contexte de confrontation des systèmes juridiques, il est rassurant de constater la vitalité du notariat africain qui partage avec nous les valeurs du droit continental.
Revenant une nouvelle fois à ALGER, j’ai pu apprécier les grandes qualités du Notariat algérien. La présence du Ministre de la Justice à la séance d’ouverture du Congrès, et les mots aimables qu’il a eus pour le Notariat français ont illustré la grande qualité des relations entretenues depuis plusieurs années entre nos deux notariats.
Cela pourrait servir de modèle aux relations que nos deux pays devraient avoir!
Pour lire un compte-rendu.
L’Association du Notariat Francophone (ANF) regroupe les notariats de 21 pays adhérents ainsi qu’un certain nombre de pays observateurs.
Le 24 septembre dernier, l’assemblée générale de l’association m’a élu Président.
Je succcède ainsi à Alain LAMBERT et à Jean-Paul DECORPS, Présidents Honoraires des Notaires de France.
L’objet de l’association est de développer les liens entre les notariats francophones et les divers notariats d’expression française, de mettre en commun les moyens matériels et humains pour échanger les expériences et susciter la tenue à intervalles réguliers d’assises du Notariat francophone.
Elle organise l’Université du Notariat francophone ainsi que des colloques comme celui qui s’est tenu à PARIS le 21 septembre dernier sur la microéconomie.
L’objet de l’association est de développer les liens entre les notariats francophones et les divers notariats d’expression française, de mettre en commun les moyens matériels et humains pour échanger les expériences et susciter la tenue à intervalles réguliers d’assises du Notariat francophone.
Elle organise l’Université du Notariat francophone ainsi que des colloques comme celui qui s’est tenu à PARIS le 21 septembre dernier sur la microéconomie.
Pour en savoir un peu plus :(Continuer la lecture de « NOTARIAT FRANCOPHONE »
C’est la phrase que je retiens du discours de Madame Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice prononcé ce matin à LYON. Les Notaires de France ont réservé un accueil chaleureux à leur nouvelle ministre. Celle-ci a démontré qu’elle était aux côtés des notaires qu’elle nomme. Elle a rappelé l’importance de leur rôle dans la sécurité juridique des opérations qu’ils constatent et les a assuré de leur soutien. Son intervention a été précédée des propos du Président du Congrès et du Rapporteur Général qui ont développé l’importance des questions juridiques qui tournent autour de la division de l’immeuble. Ils ont aussi exposé la dimenson politique et sociale de l’acte de diviser l’immeuble notamment en matière d’aménagement urbain et de politique du logement. Ensuite et juste avant Madame DATI, Bernard REYNIS, Président du Conseil Supérieur du Notariat, a évoqué devant elle les grandes questions professionnelles et lui a redit que le Notariat Français était au service de l’Etat et des citoyens. Vous trouverez ci-après le texte intégral du discours du Président REYNIS. (Cliquez sur Lire la suite). Vous trouverez aussi le discours de Madame DATI. (Cliquez ici)
C’est la phrase que je retiens du discours de Madame Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice prononcé ce matin à LYON. Les Notaires de France ont réservé un accueil chaleureux à leur nouvelle ministre. Celle-ci a démontré qu’elle était aux côtés des notaires qu’elle nomme. Elle a rappelé l’importance de leur rôle dans la sécurité juridique des opérations qu’ils constatent et les a assuré de leur soutien. Son intervention a été précédée des propos du Président du Congrès et du Rapporteur Général qui ont développé l’importance des questions juridiques qui tournent autour de la division de l’immeuble. Ils ont aussi exposé la dimenson politique et sociale de l’acte de diviser l’immeuble notamment en matière d’aménagement urbain et de politique du logement. Ensuite et juste avant Madame DATI, Bernard REYNIS, Président du Conseil Supérieur du Notariat, a évoqué devant elle les grandes questions professionnelles et lui a redit que le Notariat Français était au service de l’Etat et des citoyens. Vous trouverez ci-après le texte intégral du discours du Président REYNIS. (Cliquez sur Lire la suite). Vous trouverez aussi le discours de Madame DATI. (Cliquez ici)
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